Petanque rules 2002 (French)

We found this copy of the rules at petanque12.free.fr/REGLEMEN.htm, where they are labelled as being from 1984. Internal evidence, however, indicates that they are from 2002.


REGLEMENT DE JEU OFFICIEL (2002)

applicable sur l'ensemble des territoires des fédérations nationales membres de la Fédération Internationale de Pétanque et jeu Provencal (FIPJP)

---------------- DISPOSITIONS GENERALES ----------------

Article 1 - Formation des équipes

La petanque est un sport qui oppose:

  • 3 joueurs à 3 joueurs (triplettes)

Elle peut aussi mettre face à face

  • 2 joueurs à 2 joueurs (doublettes)
  • 1 joueur à 1 joueur (tête à tête)

En triplettes, chaque joueur dispose de 2 boules. En doublettes, chaque joueur dispose de 3 boules. En tête à tête, chaque joueur dispose de 3 boules.

Toute autre formule est interdite.

Article 2 - Caractéristiques des boules agréées

La petanque se joue avec des boules agréées la F.I.P.J.P. et répondant aux caractéristiques suivantes:

(1) Etre en métal.

(2) Avoir un diamètre compris entre 7.05 cm.(minimum) et 8 cm.(maximum).

(3) Avoir un poids compris entre 0, 650 kg. (minimum) et 0, 800 kg. (maximum). Le LABEL (manque du fabricant) et les chiffres correspondant au poids doivent ètre gravés sur les boules et toujours lisibles.

(4) N'ètre ni plombées, ni sablées. De façon générale elle ne doivent ni avoirété truquées, ni avoir subi de transformation ou modification après usinage par les fabricants agréés. Il est notamment interdit de les recuire pour modifier la dureté donnée par le fabricant.

Toutefois les nom et prénom du joueur (ou initiales) peuvent y être gravés ainsi que divers logos et sigles, conformément au cahier des charges relatif à la fabrication des boules.

Article 2 bis - Santions pour boules non conformes

Tout joueur coupable d'une infraction aux dipositions de l'alinéa 4) de l'article précédent est immédiatement exclu de la comp&etition ainsi que son ou ses partenaires.

Boules dites "TRUQUEES ou RECUITES" le joueur s'expose au retrait de sa licence pour une période dont la durée est fixée par le code de discipline, sans préjudice d'autres sanctions infligées par la Commission de Disipline de la fédération dont dépend le joueur fautif.

Si les boules ont été prêtées et que le propriétaire identifié, ce dernier se verra infliger une suspension dont la durée est fixée par le code de discipline de la fédération dont dépend le joueur fautif.

Si une boule non truquée, mais usagée ou de fabrication défectueuse, ne subit pas avec succés les examens de contrôle ou ne répond pas aux normes figurant dans les alinéas (1), (2), (3), de l'article précédent, le joueur doit la changer. Il peut aussi changer de jeu.

Les réclamations fondées sur l'alinéas (4) sont recevables toutes la partie, mais elles ne peuvent être formulées qu'entre deux ménes. Néanmoins, à compter de la troisiéme méne, s'il s'avère qu'une réclamation à l'encontre des boules de l'adversaire est sans fondement, trois (3) points seront ajoutés au score de ce dernier.

Dans le cas où des boules ont dû être ouvertes, la responsabilité du réclamant est engagée. IL sera notamment tenu de rembourser ou de les remplacer ces boules si elles se sont révélées réguliéres. Toutefoisil ne pourra, en aucun cas, lui être réclamé des dommages et intérèts.

L'arbitre et le jury peuvent, à tout moment, procéder au contr&ocircle des boules d'un ou plusieurs joueurs.

Article 2 ter - Buts agréés

Les buts sont en bois, ou en matiére synthétique portant le label du fabricant et ayant fait l'objet d'une homologation de la F.I.P.J.P. en application du cahier des charges spécifique relatif aux normes requises.

Leur diamétre doit être compris entre 25 mm. (minimum) et 35 mm. (maximum).

Les buts peints - quelle que soit la couleur- sont autorisés.

Article 3 - Licences

Toutes licence doit être établie conformément au réglement administratif de la fédération, et comporter, notamment, une photograhie récente estampillée et la sigature du titulaire.

Avant le début d'une compétition, chaque joueur doit présenter sa licence.

Il doit aussi la présenter suà toute demande de l'arbitre ou de son adversaire, sauf si elle aété déposée à la table de marque. en début de partie, à la demande de l'adversaire.

Article 4 - Changement du but ou de la boule

Il est interdit aux joueurs de changer de boules ou de but en cours de partie, sauf dans les cas suivants:

  1. Il ou elle est introuvable, le temps de recherche étant limité à 5 minutes.
  2. Il ou elle se casse: en ce cas le plus gros morceau est pris en considération.

S'il reste des boules à jouer, il ou elle est immédiatement remplacé(e), après mesure éventuellement nécessaire, par une boule ou un but de diamêtre identique ou avoisinant.

A la méne suivante le joueur concerné peut prendre un nouveau jeu complet.

---------------- JEU ----------------

Article 5 - Terrains réglementaires

La Pétanque se pratique sur tous terrains. Cependant par décision du Comité d'Organisation ou de l'arbitre les équipes peuvent être tenues de se rencontrer sur un terrain délimité. Dans cette éventualité ce dernier doit avoir, pour les championnats nationaux et les compétitions internationales, les dimensions minima suivantes : 4 m. de largeur et 15 m. de longueur.

Pour les autres concours, les Fédérations pourront permettre à leur subdivision locales des dérogations relatives à ces minima, sans que les dimensions soient inférieures à 3 métre de largeur sur 12 métre de longueur.

Lorsque les terrains de jeu sont clos par des barriéres, celles-ci doivent se trouver au delà de la ligne de perte et à une distance minimale de 0, 30 m de cette derniére. La ligne de perte ceinturera extérieurement les terrains de jeu à une distance maximale de 4 m.

Ces dispositions sont, bien entendu, applicables dans les carrés d'honneur.

Les parties se jouent en 13 points, avec possibilité de faire disputer celles des poules et de cadrage en 11 points.

Article 6 - Début du jeu réglement concernant le cercle

joueurs doivent procéder à un tirage au sort pour déterminer laquelle des deux équipes choisira le terrain et lancera la premiére le but.

En cas d'affectation d'un terrain par Les organisateurs, le but doit être lancé sur le terrain imparti. Les équipes concernées ne peuvent se rendre sur un autre terrain sans l'autorisation de l'arbitre.

N'importe lequel des joueurs de l'équipe ayant gagné le tirage au sort choisit le point de départ et trace sur le sol un cercle tel que les pieds de tous les joueurs puissent y être posés entièrement. Toutefois il ne peut mesurer moins de 35 cm. ni plus de 50 cm. de diamêtre. Il doit être tracé àplus d'un 1 m. de tout obstacle ou de la limite d'un terrain interdit et dans les compétitions en terrain libre, à au moins 2 m d'un autre cercle de lancement utilisé.

L'équipe qui va lancer le but doit effacer tous les cercles de lancement situés à proximité de celui qu'elle va utiliser.

Le cercle peut être nettoyé entiérement durant la méne mais devra être remis en état à la fin de celle-ci ou, au plus tard, avant de lancer la premiere boule de la méne suivante.

Le cercle n'est pas considéré comme terrain interdit.

Les pieds doivent être entiérement à l'intérieur du cercle, ne pas mordre sur celui-ci, et ne doivent en sortir, ou quitter entièrement le sol que lorsque la boule lancée a touché celui-ci. Aucune autre partie du corps ne doit toucher le sol à l'extérieur du cercle.

Les mutilés d'un membre inférieur sont autorisés à ne placer qu'un pieds à l'intérieur du cercle.

Le lancer du but par un joueur d'une équipe n'implique pas qu'il soit dans l'obligation de pointer le premier.

Article 7 - Distances règlementaires pour lancer du but

Pour que le but lancé par un joueur soit valable, il faut:

(1) Que la distance le séparant du bord le plus rapproché du cercle de lancement soit de:

4 mêtres minimum et 8 mêtres maximum pour les MINIMES.
5 mêtres minimum et 9 mêtres maximum pour les CADETS.
6 mêtres minimum et 10 mêtres maximum pour les JUNIORS les SENIORS.

 

(2) Que le cercle de lancement soit à un mètre minimum de tout obstacle et de la limite d'un terrain interdit.

(3) Que le but soit à un mêtre minimum de tout obstacle et de la limite d'un terrain interdit.

(4) Qu'il soit visible du joueur dont les pieds sont placés aux extrémités intérieures du cercle et dont le corps est absolument droit. En cas de contestation sur ce point, l'arbitre décide sans appel si le but est visible. A la mène suivante, le but est lancé à partir d'un cercle tracé autour du point ou il se trouvait à la mène précédente.

Sauf dans les cas suivants:

  1. Le cercle se situerait ainsi à moins d'un mêtre d'un obstacle ou de la limite d'un terrain interdit.
  2. Le lancer du but ne pourrait se faire à toutes distance réglementaire.

Dans le premier cas, le joueur trace le cercle à la limite réglementaire de l'obstacle ou du terrain interdit.

Dans le deuxième cas, le joueur peut reculer, dans l'alignement ou se situait le but, jusqu'à obtenir la distance maximum de lancement. Cette possibilité n'est offerte que si le but ne peut être lancé, dans une direction quelconque, à la distance maximum.

Si, après 3 jets consécutifs par la même équipe, le but n'a pas été lancé dans les conditions réglementaires ci-dessus définies, il est remis a l'équipe adverse qui dispose également de 3 essais et qui peut reculer le cercle dans les conditions prévues à l'alinéa précédent. Dans ce cas, le cercle ne peut plus être changé si cette équipe ne réussit pas ses 3 jets. En tout état de cause, l'équipe qui a perdu le but après 3 premiers jets, conserve la priorite pour jouer la première boule.

Article 8 - Validité du lancer du but

Si le but lancé est arrêté par l'arbitre, un joueur, un spectateur, un animal ou tout objet mobile, il n'est pas valable et doit être relancé sans que ce jet compte pour les 3 auxquels l'équipe ou le joueur a droit.

Si, après le jet du but, une première boule est jouée, l'adversaire a encore le droit de contester sa position réglementaire. Si l'objection est reconnue valable, le but est relancé et la boule rejouée.

Si l'adversaire a également joué une boule, le but est définitivement considéré comme valable et aucune réclamation n'est admise.

Pour que le but soit relancé, il faut que les deux équipes aient reconnu que le jet n'était pas valable ou que l'arbitre en ait décidé ainsi. Si une équipe procéde différemment, elle perd le bénéfice du lancement du but.

Article 9 - Annulement du but

Le but est nul dans les 6 cas suivants:

  1. Quand, après avoir été lancé, le but ne se trouve pas dans les limites prévues à l'article 7.
  2. Quand, au cours d'une mène, le but est déplacé en terrain interdit, même s'il revient en terrain autorisé. Le but à cheval sur la limite d'un terrain autorisé est bon. Il n'est nul qu'après avoir dépassé entièrement la limite du terrain autorisé ou la ligne de perte, c'est-à-dire lorsqu'il se situe entiérement au-delà de l'aplomb de cette limite. Est considéré comme terrain interdit, la flaque d'eau sur laquelle le but flotte librement.
  3. Quand, se trouvant en terrain autorisé, le but déplacé n'est pas visible du cercle, suivant article 7. Toutefois, le but masqué par une boule n'est pas nul. L'arbitre est autorisé à enlever momentanément une boule pour constater si le but est visible.
  4. Quand le but est déplacé à plus de 20 métres (pour les juniors et seniors) ou 15 métres (pour les cadets et minimes)) ou à moins de 3 mêtres du cercle de lancement.
  5. Quand le but, déplacé est introuvable, le temps de recherche étant limité à 5 minutes.
  6. Quand un terrain interdit se trouve entre le but et le cercle de lancement.

Article 10 - Déplacement des obstacles - Santions

Il est formellement interdit aux joueurs de supprimer, déplacer ou écraser un obstacle quelconque se trouvant sur le terrain de jeu.

Toutefois, le joueur appelé a lancer le but est autoriséa tâter une donnée avec l'une de ses boules sans frapper plus de 3 fois le sol. En outre celui qui s'appréte a jouer peut, ou non, boucher le trou qui aurait été fait par la boule jouée précédemment.

Pour non-observation des régles ci-dessus, les joueurs encourent les sanctions suivantes :

(1) Avertissement.
(2) Annulation de la boule jouée ou à jouer.
(3) Exclusion du joueur fautif pour une méne.
(4) Exclusion du joueur fautif pour la partie.
(5) Disqualification de l'équipe fautive.
(6) Disqualification des deux équipes en cas de connivence.

Article 11 - But masqué ou déplacé

Si, au cours d'une méne, le but est inopinément masqué par une feuille d'arbre ou un morceau de papier, ces objets sont enlevés.

Si le but arrèté vient à se déplacer, en raison du vent ou de l'inclinaison du terrain par exemple, il est remis à sa place primitive à condition qu'il ait été marqué.

Il en va de même si le but est déplacé accidentellement par l'arbitre, un joueur, un spectateur, une boule ou un but provenant d'un autre jeu, un animal ou par tout objet mobile.

Si le but est déplacé par l'effet d'une boule jouée de cette partie, il est valable.

Pour éviter toute contestation, les joueurs doivent marquer le but.

Il ne sera admise aucune réclamation impliquant des boules ou un but non marqués.

Article 12 - Déplacement du but dans un autre jeu

Si, au cours d'une mène, le but est déplacé sur un autre terrain de jeu, limité ou non, le but est bon, sous réserve des dispositions de l'article 9.

Les joueurs utilisant ce but attendront, s'il y a lieu, la fin de la mène commencée par les joueurs se trouvant sur l'autre terrain de jeu, pour finir leur mène. Les joueurs concernés par l'application de cet article doivent faire preuve de patience et de courtoisie.

A la méne suivante, les équipes continuent sur le terrain qui leur a été affecté.

Article 13 - Dispositions à prendre si le but est nul

Si, au cours d'une mène, le but est nul, 3 cas se présentent:

(a) Il reste des boules à jouer à chaque équipe: la mène est nulle.

(b) Il reste des boules à une seule équipe: cette équipe marque autant de points qu'elle détient de boules à jouer.

(c) Les deux équipe n'ont plus de boules en main: la mène est nulle.

Article 14 - Placement du but après arrêt

(1) Si le but, frappé, est arrêté par un spectateur ou par l'arbitre, il conserve sa position.

(2) Si le but, frappé, est arrèté par un joueur, l'adversaire de celui qui l'a arrèté à le choix entre :

(a) laisser le but à sa nouvelle place.

(b) remettre le but à sa place primitive.

(c) placer le but dans le prolongement d'une ligne allant de sa place primitive à l'endroit ou il se trouve, mais uniquement en terrain de jeu autorisé, et de facon que la mène puisse se poursuivre. Les alinéas b) et c) ne peuvent être appliqués que si le but a été préalablement marqué. Si tel n'est pas le cas, le but restera ou il se trouve.

Article 15 - Disposition du jeu après que le but sort du terrain designé

Lorsque, au cours d'une mène, le but a été déplacé hors du terrain designé, il est relancé, à la mène suivante, du point ou il se trouvait lorsqu'il a été déplacé sous reserve que: (art. 7).

(1) le cercle puisse être tracé à 1 m. de tout obstacle et de la limite d'un terrain interdit.

(2) le lancer du but puisse se faire à toutes distances réglementaires.

---------------- BOULES ----------------

Article 16 - Jet de la première boule et les suivantes

La première boule d'une mène est lancée par un joueur de l'équipe qui a gagné le tirage au sort ou qui a été la derniére à marquer. Par la suite, c'est à l'équipe qui n'a pas le point de jouer.

Le joueur ne doit s'aider d'aucun objet, pour porter sa boule. Lorsqu'il joue sa dernière boule, il lui est interdit de disposer d'une boule supplémentaire dans l'autre main.

Les boules doivent être jouées une par une.

Toute boule lancée ne peut être rejouée. Toutefois, doivent être rejouées les boules arrêtées, ou déviées involontairement dans leur couse entre le lancement et le but, par une boule ou un but provenant d'un autre jeu, par un animal, par tout objet mobile (ballon, etc...) et dans le cas prévu à l'article 8 deuxiéme paragraphe.

Il est interdit de mouiller boules ou but. Si la première boule jouée se trouve en terrain interdit, c'est à l'adversaire de jouer et ce alternativement tant qu'il n'y aura pas de boule en terrain autorisé.

Si, aucune boule ne se trouve plus en terrain autorisé à la suite d'un tir ou d'un appoint, il est fait application des dispositions de l'article 29 relatives au point nul.

Article 17 - Attitude des joueurs et spéctateurs durant la partie

Pendant le temps réglementaire donné à un joueur pour lancer sa boule, les spectateurs et les joueurs doivent observer le plus grand silence.

Les adversaires ne doivent ni marcher, ni gesticuler, ni rien faire qui puisse déranger le joueur. Seuls, ses partenaires peuvent se tenir entre le but et le cercle de lancement.

Les adversaires doivent se tenir au-delà du but ou en arrière du joueur et dans les deux cas, de côté par rapport au sens du jeu et à au moins 2 mêtres de l'un ou de l'autre.

Les joueurs qui n'observeraient pas ces prescriptions peuvent être exclus de la compétition si, après avertissement de l'arbitre, ils persistent dans leur manière de faire.

Article 18 - Lancer des boules et boules sorties du terrain

Toute boule lancée ne peut être rejouée. Toutefois, doivent être rejouées les boules arrètées, ou deviées involontairement dans leur course entre le cercle de lancement et le but, par une boule ou un but provenant d'un autre jeu, par un animal, par tout objet mobile (ballon, etc...) et dans le cas prévu à l'article 8, deuxième para-graphe.

Nul ne peut, pour essai, lancer sa boule dans la partie. Les joueurs qui n'observeraient pas cette prescription pourraient être frappés des sanctions prévues à l'article 10.

En cours de mène les boules sortant des terrains tracés sont bonnes (sauf disposition de l'article 19).

Article 19 - Boules nulles

Toute boule est nulle dès qu'elle passe en terrain interdit, sauf dans la cas prévu au 3éme alinéa de l'article 24 ter. Une boule à cheval sur la limite d'un terrain autorisé est bonne. Elle n'est nulle qu'après avoir dépassé entiérement la limite du terrain autorisé ou la ligne de perte, c'est-à-dire lorsquelle se situe entiérement au-delà de l'aplomb de cette limite.

Si la boule revient ensuite en terrain de jeu, soit par la pente du terrain, soit parce qu'elle est renvoyée par un obstacle, mobile ou immobile, elle est immédiatement enlevée du jeu, et tout ce qu'elle a pu déplacer, après son passage en terrain interdit, est remis en place.

Toute boule nulle doit être immédiatement retirée du jeu. A défaut, elle sera considérée comme bonne dès qu'une autre boule aura été jouée par l'équipe adverse.

Article 20 - Boules soumises à interférence

Toute boule jouée, arrêtée par un spectateur ou par l'arbitre, conserve sa position à son point d'immobilisation. Toute boule jouée, arrêtée par un joueur de l'équipe à laquelle elle appartient est nulle. Toute boule pointée, arrêtée par un adversaire peut, au gré du joueur, être rejouée ou laissée à son point d'immobilisation. Si une boule, tirée ou frappée, est arrêtée par un joueur, l'adversaire de celui qui a commis la faute peut :

(1) La laisser à son point d'immobilisation.

(2) La placer dans le prolongement d'une ligne, qui irait de la place primitive ou elle était, à l'endroit ou elle se trouve, mais uniquement en terrain jouable, à condition qu'elle ait été marqué.

Le joueur arrêtant volontairement une boule en movement est immédiatement disqualifié, ainsi que son équipe, pour la partie en cours.

Article 21 - Temps autorisé pour jouer

Dès que le but est lancé, tout joueur dispose d'une durée maximum d'une minute pour lancer sa boule. Ce délai court dès l'arrêt du but ou de la boule jouée précédemment, ou encore, s'il a fallu effectuer la mesure d'un point, des que cette derniére a été réalisée.

Ces mêmes prescriptions s'appliquent pour le lancer du but après chaque mène.

Le joueur ne respectant pas ce délai, encourt les pénalités prévues à l'article 10.

Article 22 - Boules déplacées

Si une boule arrêtée vient à se déplacer en raison du vent ou de l'inclinaison du terrain par exemple, elle est remise en place. Il en va de même pour toute boule déplacée accidentellement par un joueur, un arbitre un spectateur, un animal ou par tout objet mobile.

Pour éviter toute contestation, les joueurs doivent marquer les boules.

Aucune réclamation ne sera admise pour une boule non marquée et l'arbitre ne statuera qu'en fonction de l'emplacement des boules sur le terrain.

Par contre, si une boule est déplacée par l'effet d'une jouée de cette partie, elle est valable.

Article 23 - Joueurs lancant une autre boule que les siennes

Le joueur qui joue une boule autre que la sienne reçoit un avertissement.

La boule jouée est néanmoins valable mais elle doit être immédiatement remplacée éventuellement après mesure faite.

En cas de récidive au cours d'une partie, la boule du joueur fautif est annulée et tout ce qu'elle a déplacé est remis en place.

Avant de lancer sa boule, le joueur doit enlever de celle-ci toute trace de boue ou de dépot quelconque, sous peine des sanctions prévues à l'article 10.

Il est interdit aux joueurs de ramasser les boules jouées avant la fin de la mène.

Article 24 - Lancer non réglementaire des boules

Toute boule lancée dans les conditions non réglementaires est nulle et tout ce qu'elle a déplacé dans son parcours est remis en place, si marquée.

Il en va de même pour toute boule jouée d'un cercle autre que celui d'où a été lancé le but.

Toutefois, l'adversaire a le droit de faire appliquer la règle de l'avantage et déclarer qu'elle est valable. En ce cas, la boule pointée ou tirée est bonne et tout ce qu'elle a déplacé demeure en place.

---------------- POINTS ET MESURE ----------------

Article 25 - Enlèvement momentané des boules

Pour la mesure d'un point, il est autorisé de déplacer momentanément, après les avoir marqués, les boules et les obstacles situés entre le but et les boules à mesurer. Après mesure, les boules et les obstacles enlevés sont remis à leur place. Si les obstacles ne peuvent être retirés, la mesure du point est faite à l'aide d'un compas.

Article 26 - Mesure de points

La mesure d'un point incombe au joueur qui a joué le dernier ou à l'un de se coéquipiers. Les adversaires ont toujours le droit de mesurer après l'un de ces joueurs. Quel que soit le rang des boules à mesurer, et le moment de la mène. l'arbitre peut être consulté et sa décision est sans appel.

Les mesures doivent être effectuées avec des instruments appropriés, chaque équipe devant en posseder un. Il est notamment interdit d'effectuer des mesures avec les pieds. Les joueurs qui n'observeraient pas cette prescription être frappés des sanctions pré vues à l'article 10 si après avoir avertissement de l'arbite, ils persistent dans leur maniére de fraire.

Article 27 - Boules enlevées avant le décompte des points

A la fin d'une mène, toute boule enlevée avant le décompte des points est nulle si elle n'a pas été marquée. Aucune réclamation n'est admise à ce sujet.

Article 28 - Déplacement des boules ou du but

Le point est perdu pour une équipe si l'un de ses joueurs, effectuant une mesure, déplace le but ou l'une des boules litigieuses.

Si, lors de la mesure d'un point, l'arbitre remue ou déplace le but ou une boule, et si, après une nouvelle mesure, le point demeure à la boule estimée primitivement plus proche du but, l'arbitre se prononce en toute équité. Il en va de même dans l'hypothèse ou, après une nouvelle mesure, le point ne demeure pas à la boule estimée primitivement gagnante.

Article 29 - Les boules à égales distances du but

Lorsque deux boules les plus proches du but, appartenant chacune à une équipe, sont à égale distance, trois cas peuvent se présenter:

1)Si les deux équipes n'ont plus de boules, la mène est nul et le but appartient à l'équipe qui a marqué à la mène précédente..

2)Si une équipe est seule à disposer de boules, elle les joue et marque autant de points que de boules finalement plus proches du but. Si les deux équipes disposent de boules, il appartient à celle qui a joué la dernière boule de rejouer, puis à l'équipe adverse, et ainside suite alternativement jusqu'à ce que le point soit gagné par l'une d'elles. Quand une équipe reste seule à posséder des boules, les disp-ositions du paragraphe précédent s'appliquent. Si, en fin de mène, aucune boule ne se trouve en terrain autorisé, la mène est nulle.

Article 30 - Enlèvement des corps étranger

Tout corps étranger qui adhère à la boule ou au but doit être enlevé avant la mesure du point.

Article 31 - Disputes et réclamations

Pour être admise, toute réclamation doit être faite à l'arbitre. Déposée après que le résultat de la partie a été aquis, elle n'est pas prise en considération. Chaque équipe est responsable de la surveillance de l'équipe adverse (licences, catégorie, terrain de jeu, boules, etc...).

---------------- DISCIPLINE ----------------

Article 32 - Pénalités pour l'absence des équipes ou joueurs

Au moment du tirage au sort des rencontres et de la proclamation des résultats de ce tirage, les joueurs doivent être présents à la table de controle. Un quart d'heure après la fin de la proclamation de ces résultats, l'équipe absente du terrain de jeu est pénalisée un point, qui est à porter au crédit de l'équipe adverse. Passé ce délai d'un quart d'heure, la pénalité s'accroit d'un point par cinq minutes de retard. Ces mêmes pénalités s'appliquent en cours de compétition après chaque tirage au sort et en cas de reprise des parties à la suite d'une inter-ruption pour un motif quelconque. Est déclarée battue par forfait, l'équipe qui ne s'est pas présentée sur le terrain de jeu dans l'heure qui suit la fin de la proclamation des résultats du tirage au sort. Une équipe incomplète a la faculté de commencer la partie sans attendre son joueur absent; toutefois elle ne dispose pas des boules de celui-ci.

Article 33 - Arrivée des joueurs absents

Si, après le début d'une mène, le joueur absent se présente, il ne participe pas à cette mène. Il est admis dans le jeu seulement à partirde la mène suivante. Si le joueur absent se présente plus d'une heure après le début d'une partie, il perd tout droit de participer à celle-ci. Si son ou ses coéquipiers gagnent cette partie, il pourra participer à celle qui suit, sous réserve que l'équipe soit nominativement inscrite. Si la compétition se déroule par poules, il pourra participer à la seconde partie quel que soit le résultat de la première. Une mène est considérée comme commencée lorsque le but a été placé en terrain de jeu, de façon réglementaire.

Article 34 - Remplacement d'un joueur

Le remplacement d'un joueur est admis tant que la compétition n'a pas débuté.

Article 35 - Temps averses et autres problèmes

En cas de pluie, toute mène commencée doit être terminée, sauf décision contraire de l'arbitre qui est seul habilité, avec le jury, pour décider de son arrèt, ou de son annulation pour cas de force majeure. Si, après l'annonce du début d'une nouvelle phase de la compétition (2e tour, 3e tour, etc...), certaines parties ne sont pas terminées, l'arbitre, après avis du Comité d'organisation, peut prendre toutes dispositions ou décisions qu'il juge nécéssaires pour la bonne marche du concours. Aucun joueur ne peut s'absenter d'une partie ou quitter les terrains de jeu sans l'autorisation de l'arbitre. Si celle-ci n'a pas été accordée, il est fait application des dispositions des articles 32 et 33.

Article 36 - Partage des indemnités

Le partage des indemnités et récompenses est formellement interdit. Les équipes qui disputeraient les parties finales, ou toute autre partie, en faisant preuve de manque de sportivité et de respect envers le public, dirigeants ou arbitres, seront exclues de la compét-ition. Cette exclusion peut entrainer la non homologation des résul-tats éventuellement obtenus, ainsi que l'application des sanctions prévues à l'article 37 suivant.

Article 37 - Méchanceté des joueurs

Le joueur qui se rend coupable d'incorrection et, à plus forte raison, de violence envers un dirigeant, un arbitre, un autre joueur ou un spectateur encourt l'une ou plusieurs des sanctions suivantes selon la gravité de la faute.

(1) Exclusion de la compétition,
(2) Retrait de la licence,
(3) Confiscation ou restitution des indémnités et récompenses.

La sanction prise à l'égard du joueur fautif peut être appliquée à ses coéquipiers.

Les sanctions 1 et 2 sont infligées par l'arbitre. La sanction 3 est appliquée par le Comité d'organisation qui, sous 48 heures, fait parvenir, avec son rapport, les indemnités et récompenses retenues, à l'organisme fédéral qui décide de leurs destinations. En tout état de cause, le Comité Directeur fédéral statue en dernier ressort.

Article 38 - Devoir des arbitres

Les arbitres désignés pour diriger les compétitions sont chargés de veiller à la stricte application des règlements de jeu et règlements administratifs qui les complètent. Ils ont autorité pour exclure de la compétition tout joueur ou toute équipe qui refuserait de se conf-ormer à leur décision. Les spectateurs licenciés qui, par leur comportement, seraient à l'origine d'incidents sur un terrain de jeu, feront l'objet d'un rapport de l'arbitre à l'organisme fédéral. Celui-ci convoquera le ou les fautifs devant la Commission de Discipline compétente qui statuera sur les sanctions à prendre.

Article 39 - Composition et devoirs des juries

Tous cas non prévus par le règlement sont soumis à l'arbitre qui peut en référer au Jury du concours. Ce jury comprend 3 membres au moins et 5 au plus. Les décisions prises en application du présent paragraphe par le jury sont sans appel. En cas de partage des voix, celle du Président du Jury est prépondédrante.

Tenue

Une tenue correcte est exigée de chaque joueur (le torse nu et les pieds nus ne sont pas admis). Tout joueur qui n'observerait pas ces prescriptions serait exclu de la compétition après avertissement de l'arbitre.


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